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Articles immobilier - Articles financement

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10/10/2024La pénurie de logements à louer, une crise de plus e...Locataires incapables d’accéder à la propriété privée et qui ne libèrent plus leur logement, investisseurs privilégiant la location saisonnière… Les raisons de cette situation, qui s’accentue dans les métropoles et pénalise particulièrement les étudiants, sont multiples.
08/10/2024Immobilier : comment vendre rapidement en fixant le ...Les acheteurs étant généralement bien renseignés sur le marché local, les surestimations de complaisance sont vouées à l’échec.
04/10/2024Epargne, crédit immobilier : comment la baisse des t...La baisse des taux directeurs de la Banque centrale européenne est une bonne nouvelle pour plusieurs catégories de placements. Mais le contexte politique complique la donne.
03/10/2024Immobilier : quel avenir pour l'investissement locat...Les banques sont plus enclines à prêter aux investisseurs qu’il y a quelques années. Et il y a des affaires à saisir, à condition d’être bien informé.
02/10/2024Immobilier : les banques cherchent à convaincre les ...Certains ménages attendent d’en savoir plus sur la politique du logement du nouveau gouvernement pour passer à l’acte.
02/10/2024Les crédits immobiliers sont-ils moins chers sur qui...Alors que la baisse des taux des crédits immobiliers se poursuit en octobre, le taux d’usure (leur taux maximal) est, ce trimestre, sensiblement moins élevé sur les durées moyennes que sur les longues durées. Une première qui suscite des interrogations dans le secteur.
01/10/2024Ce qui change le 1'' octobre : retraites, crédit imm...L’augmentation des « petites retraites » se concrétise. Et tandis que le prix repère du gaz repart à la hausse et que les aides personnalisées au logement sont revalorisées, le taux d’usure baisse à nouveau, pour les crédits immobiliers.
30/09/2024Immobilier : le marché « atterrit en douceur », mais...Selon le réseau Century 21, le nombre de transactions et le coût moyen au mètre carré des appartements en France restent orientés à la baisse sur les neuf premiers mois de l’année. Paris enregistre une poussée des achats de résidences secondaires.
28/09/2024Crédit : des milliers d'emprunteurs défaillants pour...La chasse aux clauses abusives, ordonnée par l’Europe, pourrait conduire les juges de l’exécution à annuler les poursuites autorisées par leurs collègues juges du fond.
25/09/2024Immobilier : pour les acheteurs, de belles opportuni...Les acquéreurs disposant des fonds et prêts à faire des travaux bénéficient d’importantes marges de négociation.
24/09/2024Crédit immobilier : l’heure est à la négociationLes banques prêtent en moyenne à 3,6 % sur vingt ans début septembre. Mais il est possible d’obtenir une meilleure offre, car elles sont à la recherche de clients dans un marché atone.
22/09/2024Immobilier : « Dharavi, le bidonville de Bombay, est...L’immobilier est une immense source de profits à Bombay, ville indienne la plus chère du monde, observe Vanessa Caru dans une tribune au « Monde ». Résultat d’un long processus d’urbanisation qui remonte à l’ère coloniale, la métropole renferme aussi le plus grand bidonville d’Asie, Dharavi.

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10/10/2024Budget 2025: la descente aux enfers des chaudières à...Victimes des arbitrages budgétaires, les chaudières à gaz à très hautes performances énergétiques vont perdre leur TVA réduite à 5,5% pour passer à 20%.
10/10/2024La pollution de l'air intérieur, cet ennemi invisibl...Contrairement à ce que l’on imagine, l’air intérieur est bien plus vicié que celui qu’on respire à l’extérieur. Sa mauvaise qualité causerait 20.000 décès prématurés par an. Une étude récente fait le point sur les liens entre santé et habitation.
10/10/2024Des agences immobilières ne mentionnant pas le DPE d...Une concurrence déloyale. C’est sur ce motif que la Cour d’appel de Montpellier a condamné deux agences immobilières qui n’ont pas respecté les règles en n’indiquant pas le DPE sur leurs annonces.
09/10/2024Elle reste sept mois sans porte d'entrée blindée, la...Une locataire vient de récupérer une porte blindée, après 7 mois d’attente. La gendarmerie, à la recherche d’un individu dangereux, avait forcé la sienne par erreur et le préjudice a été long à réparer.
09/10/2024Ces gendarmeries mauvaises payeuses ne versent plus ...Des mairies s’insurgent contre l’État qui n’a pas payé le loyer de plusieurs gendarmeries. Les impayés atteignent des montants astronomiques dans certaines communes.
09/10/2024Condamné à 25.000 euros d'amende pour avoir transfor...La Cour de cassation a jugé qu’un propriétaire qui a acheté un hôtel pour faire de la location à l’année aurait dû déclarer le changement de destination du bâtiment, et ce même s’il n’avait pas fait de travaux.
08/10/2024Pourquoi les crédits immobiliers ne devraient pas re...Les taux baissent et le marché se détend enfin, il retrouve des couleurs. Toutefois, il ne faut pas espérer le retour de taux à 1%.
08/10/2024Nouvelles tapisseries, cuisine neuve: ces squatteurs...C’est un squat d’un nouveau genre. Des squatteurs ont retapé entièrement la maison qu’ils occupent illégalement à Poitiers depuis début août.
08/10/2024Ils seront indemnisés pour les fissures de leur mais...La justice a estimé qu’une assurance pouvait être sollicitée, même au-delà du délai habituel de 2 ans. En l’occurrence une catastrophe naturelle plus ancienne que cela était à l’origine de fissures de leur maison.
07/10/2024Mécontents de leurs panneaux photovoltaïques, ils se...La justice a estimé que l’établissement qui finance une installation photovoltaïque doit l’inspecter de près avant le paiement, sinon l’emprunteur pourra se dispenser de rembourser son prêt.
06/10/2024Les enjeux de l’immobilier bas carboneDans le cadre du Salon de l’immobilier bas carbone (Sibca) qui se tient du 7 au 9 octobre à Paris, comment évoluent les projets résidentiels, quels sont les nouveaux matériaux, les labels, les innovations ? où en sont les acteurs de la fabrique de la ville ? Emission Figaro Immo sur Figaro TV.
06/10/2024Cette faute grave oblige un agent immobilier à payer...L’expert a fait preuve de laxisme après avoir signé un mandat de location avec un couple de propriétaires.

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10/10/2024Crédit immobilier : le prêt à taux zéro sera bien ét...Le ministre délégué chargé du Budget et des comptes publics, Laurent Saint-Martin, a annoncé ce jeudi 10 octobre que le prêt à taux zéro (PTZ) sera accessible à tous les primo-accédants en 2025, indépendamment de l’endroit où se trouvera le logement.
10/10/2024Rénovation énergétique des logements : le PLF 2025 r...Le projet de loi de finances alloue 2,3 milliards d'euros à MaPrimeRénov’. Soit environ un milliard de moins que l’an dernier.
10/10/2024Location Airbnb : la fiscalité alourdie en cas de ve...Présenté en Conseil des ministres ce jeudi 10 octobre, le projet de Budget pour 2025 supprime l’un des principaux avantages fiscaux de la location meublée non professionnelle. L’objectif : permettre aux Français de trouver plus facilement une location de longue durée.
10/10/2024Immobilier : attention, un grand nombre de DPE ne se...Les diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements réalisés entre le 1er janvier 2018 et le 31 juillet 2021 ne seront plus validés à partir du 1er janvier 2025. Les propriétaires concernés sont contraints de réaliser un nouveau DPE pour pouvoir vendre leur bien.
10/10/2024Avec ses loyers impayés, la Gendarmerie nationale es...Dans plusieurs départements, la Gendarmerie nationale n’a plus les moyens de payer les loyers des casernes aux collectivités. Des collectivités qu’«un défaut de paiement de la Gendarmerie nationale mettrait en difficulté», a alerté la sénatrice Lauriane Josende le 8 octobre.
10/10/2024Taxe foncière : je viens de vendre mon bien immobili...Reçu fin août, votre avis de taxe foncière est à régler d’ici le 15 ou le 20 octobre, selon votre mode de paiement. Mais si vous signez l’acte de vente de votre appartement ou de votre maison avant cette date, devrez-vous vous acquitter de cet impôt?
09/10/2024Crédit immobilier : voici la somme impressionnante g...Avec les taux de crédit immobilier qui baissent depuis le début de l'année, la situation s'améliore pour les emprunteurs, qui voient leur capacité d’emprunt enfin progresser, et nettement !
09/10/2024Copropriété : «Faute d'avoir 20 000 euros pour le ra...TEMOIGNAGE. Une fois réalisé le rêve de l’accession à la propriété, place à la vie de copropriétaire, avec ses petits tracas et ses vraies galères. Comme pour Sophie, contrainte de revendre son appartement faute de pouvoir payer un ravalement de façade qui aurait dû intervenir bien plus tard.
09/10/2024Trêve hivernale 2024 : date de début et de fin et co...La trêve hivernale est une période pendant laquelle l'exécution des décisions de justice ne peut avoir lieu. Par exemple, si le propriétaire a entamé une procédure d'expulsion pour cause de loyers impayés, elle est suspendue et le locataire ne peut être inquiété. Quelle est la date de début et la date de fin de la trêve hivernale en 2024 et en 2025 ? Dans quelles situations ne s'applique-t-elle pas ? Réponse.
09/10/2024Achat immobilier : ces nouveaux (et inattendus) prof...Depuis le 1er septembre, les agents immobiliers, les notaires et les avocats ne sont plus les seuls professionnels autorisés à vendre des biens immobiliers.

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29/08/2024Annecy, Saint-Etienne, Saint-Priest... Ces communes ...Élan de rattrapage, inflation, chute des recettes liées à l'activité économique : plusieurs communes ont augmenté leurs taxes foncières en 2024 afin d'équilibrer leur budget. En Auvergne-Rhône-Alpes, Annecy et Saint-Etienne caracolent en tête des plus fortes hausses, tandis que dans l'agglomération lyonnaise, Saint-Priest enregistre également la plus forte augmentation à l'échelle des villes de 40.000 à 100.000 habitants en France. Décryptage.
17/05/2024Rachat de logements, réduction de l'apport minimum.....Ce vendredi devait se tenir à Pékin une réunion cruciale entre représentants du gouvernement et du secteur immobilier au sujet d'un possible plan de relance de cette activité en crise, selon l'agence Bloomberg. Le secteur est sous forte pression, avec certains promoteurs au bord de la faillite et des prix en chute qui dissuadent les Chinois d'investir dans la pierre.
25/01/2024Immobilier : les enchères en ligne, ce nouveau servi...Face au gel des transactions immobilières, des outils se développent à toute vitesse pour proposer un mode de vente alternatif passant par des enchères en ligne. A la clé, un délais de vente divisé par deux et des prix alléchants. Mais alors, comment fonctionne ce type de service ? Et s’agirait-il de la solution permettant de dégripper le marché? Explications.
14/11/2023Immobilier : les ventes de logements neufs s'effondr...A contre-courant de la tendance nationale, la Normandie était passée entre les gouttes de la crise de l’immobilier l’an dernier. Le répit aura toutefois été courte durée. 2023, au contraire, a tout de l'annus horribilis pour les promoteurs. La dégringolade des ventes de logements neufs est spectaculaire dans les grandes agglomérations de la région. Seul le littoral sauve les meubles.
16/09/2023En 2022, il fallait compter près de 1.000 euros de l...Selon l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (Olap), les loyers ont progressé de 2,4% en 2022 à Paris et dans sa banlieue. Ainsi, le loyer moyen pour un logement non meublé dans le parc privé, hors charge, s'élevait l'an passé à 998 euros et dépassait même les 1.200 euros à Paris intra-muros.
12/07/2023Immobilier fractionné : Kastel.co propose des revenu...Se constituer un patrimoine sans acheter la totalité d’un bien immobilier mais seulement une fraction. C’est la promesse de l’immobilier fractionné, qui a le vent en poupe dans un contexte de hausse des taux d’intérêt et de réduction des capacités d’emprunt. Dans la seule ville de Montpellier, deux startups sont désormais lancées sur ce concept : après Bricks, Kastel.co vient de mettre sur sa plateforme son premier bien immobilier disponible à l’investissement, promettant des revenus locatifs partagés dans « des biens d’exception ». Explications.
03/07/2023Immobilier fractionné : la proptech Bricks obtient u...L’activité de Bricks était grippée depuis six mois environ. La startup montpelliéraine spécialisée dans l’immobilier fractionné attendait un sésame européen, l’agrément de prestataire de service de financement participatif (PSFP), pour continuer les collectes auprès des particuliers. L’Autorité des marchés financiers vient d’officialiser son attribution. De 60 millions d’euros d’actifs sous gestion, Bricks espère monter à 100 millions d’ici la fin de l’année, et travaille le marché européen, notamment au Portugal où des opportunités nouvelles sont à suivre.
16/06/2023Loyers parisiens : hausses contenues face à l'inflat...Les loyers parisiens ont progressé de 2,1% l’an dernier en moyen. La hausse a été en partie contenue grâce au plafonnement de l'indice de référence des loyers, qui sert de base pour réévaluer le loyer, et aux décrets d’encadrement pris dans la capitale.
24/02/2023Crowdfunding immobilier : 2023, année de tous les da...Le financement participatif de biens immobiliers bat tous les records depuis dix ans avec des rendements annuels autour de 9% et quasiment aucun défaut de paiement, d'après un baromètre réalisé par le cabinet Mazars. Mais la très bonne santé de ce placement alternatif vient avant tout d’une longue période de taux bas et d’un marché immobilier porteur. Dès lors, la hausse répétée des taux et le risque de retournement du marché immobilier fait craindre une augmentation des retards et des taux de défaut sur les projets. Explications.
17/01/2023Immobilier: la hausse des taux a fait plonger le nom...La production de crédits immobiliers a chuté de 19,9% en 2022, avec un recul qui s'est amplifié durant le 4e semestre de l'année, selon l'Observatoire Crédit Logement/CSA. Une situation due aux « relèvements successifs » du principal taux de refinancement de la BCE et à une revalorisation insuffisante du taux d'usure. Par ailleurs, le nombre de dossiers de surendettement a baissé en 2022 par rapport à 2021, malgré une hausse de la précarité.

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10/10/2024Deux frappes israéliennes au coeur de Beyrouth font ...
10/10/2024Budget 2025 : impôts, postes supprimés' Le détail de...
10/10/2024Tirs israéliens contre la Finul au Liban : l'inciden...
10/10/2024Budget 2025 : ces trouvailles originales de Matignon...
10/10/2024Guerre en Ukraine : "Avant l'hiver, on a besoin de v...
10/10/2024Budget 2025 : quand Wauquiez veut soutenir Barnier m...
10/10/2024Abel Quentin : "Le climat est une question de vie ou...
10/10/2024Présidentielle américaine : le trésor de guerre de K...
10/10/2024Edouard Philippe "méchant", psychodrame au NFP, l'hy...
10/10/2024Un "désastre" à Taïwan : la dernière menace de la Ch...
10/10/2024Affaire Gérard Miller : le mode opératoire du psycha...
10/10/2024Le Nobel de littérature décerné à la romancière sud-...

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11/10/2024Boostez vos ventes immobilières grâce au home stag...Dans un marché immobilier de plus en plus compétitif, la qualité des visuels est devenue un facteur déterminant pour attirer l'attention des acheteurs potentiels et convaincre les vendeurs. Cet article Boostez vos ventes immobilières grâce au home staging virtuel est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
11/10/2024Orisha Real Estate anticipe l’immobilier de demainIl y a tout juste un an, Orisha Real Estate devenait le 1er écosystème digital dédié aux professionnels de l’immobilier. Son leitmotiv ? Simplifier leur quotidien en leur offrant une solution digitale complète. Bien décidé à les accompagner au mieux vers l’immobilier de demain, l’éditeur vient d’annoncer dans une Keynote ses nouvelles innovations à venir. Focus. Cet article Orisha Real Estate anticipe l’immobilier de demain est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
10/10/2024Congrès de l'UNIS à Rennes : le logement au cÅ'ur ...À Rennes, le 15e congrès de l'UNIS réunit ces 10 et 11 octobre 2024 des experts et décideurs du secteur pour repenser l'avenir du logement en France. Parmi les personnalités présentes ce premier jour : la Ministre du Logement Valérie Létard et Danielle Dubrac, présidente de l’UNIS, ont pris la parole. Cet article Congrès de l’UNIS à Rennes : le logement au cœur des débats nationaux est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
10/10/2024Les acquéreurs reprennent leurs projets immobiliers...Depuis début septembre, des frémissements commencent à se manifester : des acquéreurs plus nombreux et décidés à procéder à acquérir un logement (+31 % de visites vs il y a 1 an - 2 fois plus d’acquisitions de biens au T3 2024), des vendeurs qui commencent à entendre la nécessité de revoir à la baisse leur prix de vente… homeloop livre son bilan du marché immobilier au 3ème trimestre. Cet article Les acquéreurs reprennent leurs projets immobiliers : + 31 % de visites de biens et 2 fois plus d’achats est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
10/10/2024Estimation immobilière : sur quelles données s'app...Les clés d’une estimation fiable d’un bien immobilier résident dans la pertinence et la qualité des informations de marché qu’un professionnel utilise pour la réaliser. Peter Jorgensen nous livre un rappel des méthodes et données pertinentes à utiliser pour une évaluation immobilière aussi juste que possible. Cet article Estimation immobilière : sur quelles données s’appuyer ? est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
09/10/2024Ã' Paris, un rebond des prix immobiliers ces trois d...D’après les chiffres du dernier Baromètre LPI-iad, les prix des appartements dans l'ancien à Paris connaissent enfin un rebond depuis l'été. Et pour cause, si cette hausse est plus modérée que dans les villes de province, elle signe le retour des acquéreurs pouvant passer au delà des contraintes strictes d'emprunt pour acheter. Analyse des prix par Michel Mouillart. Cet article À Paris, un rebond des prix immobiliers ces trois derniers mois est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
09/10/2024Assises de lâ''Immobilier : « Un état dâ''esprit...Qu’importe la crise de l’immobilier, la franchise Nestenn multiplie les projets. Lors de la 6e édition des Assises de l’Immobilier, qui s’est déroulée les 18 et 19 septembre derniers à Metz, sa présidente a dévoilé sa road map. Cet article Assises de l’Immobilier : « Un état d’esprit combatif » chez Nestenn est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
08/10/2024« Prendre des décisions éclairées dans un conte...Malgré le contexte économique et politique, Yann Jéhanno continue d’impulser de nombreux projets pour le réseau de franchise Laforêt. Cet article « Prendre des décisions éclairées dans un contexte où il ne faut prendre que celles-ci » Yann Jéhanno, Laforêt est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
08/10/2024« Concilier sa vie d'agent et sa vie de parent »...Entrepreneure, agent immobilier et mère de famille, Anne Boucaut-Basso se distingue dans la sphère immobilière par son don de (ré)concilier le professionnel et le personnel ! Cet article « Concilier sa vie d’agent et sa vie de parent » Anne Boucaut-Basso est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
08/10/2024APIHOM : un outil de simulation de DPE utile aux pro...La start-up française APIHOM vient de lancer une nouvelle plateforme dédiée aux professionnels de l'immobilier. L'objectif : optimiser les scénarios de travaux des logements dont la note énergétique est dégradée dans un contexte de réglementation renforcée.  Cet article APIHOM : un outil de simulation de DPE utile aux professionnels de l’immobilier est apparu en premier sur Journal de l'Agence.

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10/10/2024Le Touquet, une ville pour les acheteurs en quête d...En dépit du ralentissement de l’activité pour les logements standards, la plus chic cité balnéaire de la Côte d’Opale continue d’afficher des prix presque aussi élevés qu’à Paris.
10/10/2024Ainay, Brotteaux, Confluenceâ'¦ Dans quel quartier d...D’un bout à l’autre de la ville, l’immobilier lyonnais n’échappe pas aux soubresauts conjoncturels. Mais certains biens continuent de tirer leur épingle du jeu. Retrouvez notre tableau des prix
10/10/2024Prix, conseils et tendances de lâ''immobilier à Lyo...Comment ont évolué les prix dans la région lyonnaise en cette fin d’année 2024 ? Dans quels quartiers de Lyon ou du grand Lyon pourriez-vous acheter ? Quel est l’état du marché à Saint-Etienne, dans l’Ain, la Drôme ou l’Ardèche ? Retrouvez notre dossier spécial avec les tableaux des prix en kiosque ou sur notre site au fil des jours.
09/10/2024« Nous avons basculé dans une crise de confiance ...Dans un contexte de forte incertitude politique, les prix et les volumes des ventes sont en baisse, et le marché tourne au ralenti.
09/10/2024Meaux, Chelles, Pontault-Combaultâ'¦ Quels sont les ...Malgré bien des atouts, le département le plus abordable de l’Ile-de-France n’est pas épargné par le recul des prix : jusqu’à 10 % en un an.
08/10/2024A Lyon, les quartiers les plus recherchés ne sont p...Sur un marché qui tourne au ralenti, les acheteurs sont en position de force, et les vendeurs s’adaptent.
08/10/2024Des loyers plus bas mais rentables : lâ''investisse...L’investissement locatif peut contribuer à lutter contre la crise du logement et le mal-logement. Il ne vise pas seulement la rentabilité mais aussi le bien-être des locataires. Démonstration.
07/10/2024Chatou, Le Vésinet, Maisons-Laffitteâ'¦ Les prix d...Les acquéreurs revoient leurs exigences en matière de localisation pour trouver des prix corrects et des biens spacieux.
07/10/2024« La baisse est une nécessité, car les mandats s...Les prix périgourdins peinent à s’ajuster à la demande. A Périgueux comme à Bergerac, le marché se fige… sauf pour les biens de luxe, toujours très convoités.
04/10/2024Immobilier : lâ''activité baisse à Boulogne-sur-M...Le marché de la première commune stagne et les acheteurs négocient. Perle du littoral, la seconde reste attractive mais les biens avec défaut partent difficilement. Retrouvez notre tableau des prix à la fin de cet article.
04/10/2024Les Menuires, Les Arcs, La Plagneâ'¦ Des stations f...Les stations familiales et sportives ont su s’adapter au goût du jour. Elles se déclinent à plusieurs altitudes, avec des ambiances et des offres différentes.
03/10/2024Bidart, Anglet, Biarritzâ'¦ Dans les Pyrénées-Atla...Même si les tarifs restent élevés dans une région réputée pour ses spots de surf, à Biarritz ou Anglet, comme dans l’ensemble du Pays basque, ce sont les acquéreurs qui mènent la danse.

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09/10/2024Allongement des délais d'inhumation et de crémation ...Jusqu’à présent, le délai d’inhumation ou crémation d’un défunt était de 24 heures au moins et 6 jours au plus après son décès (dimanches et jours fériés non compris).
24/09/2024Les notaires se réunissent en Congrès à Bordeaux aut...Cette 120ᵉ édition, se tiendra à Bordeaux les 25, 26 et 27 septembre.
16/09/2024Semaine de la médiation avec les Notaires de France ...Les Notaires de France participent à la Semaine de la Médiation : un rendez-vous pour promouvoir la résolution amiable des conflits.
11/09/2024Concours des lycées agricoles 2025 - inscription en ...Le Conseil supérieur du notariat invite, comme chaque année, tous les établissements d’enseignement agricole à participer au concours des lycées agricoles, en partenariat avec le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire.
10/09/2024La médiation notariale : trouver une solution rapide...La médiation notariale offre une approche rapide et amiable pour résoudre les différends. Son objectif est d'écouter, de rétablir puis faciliter le dialogue entre les parties afin de parvenir à un accord mutuellement satisfaisant.
06/09/2024Fraude au virement ou au RIB :les Notaires de France...Depuis quelques jours, les signalements d'escroquerie au virement ou d'arnaque au faux RIB sont en forte augmentation et concernent particulièrement les projets immobiliers.
26/07/2024Note de conjoncture immobilière - juillet/août 2024La conjoncture immobilière analysée par les notaires de France.
08/07/2024Logement : les apports de la loi « habitat dégradé »La loi n° 2024-322 du 9 avril 2024 vise à accélérer et simplifier la rénovation de l'habitat dégradé en renforçant les mesures de protection, facilitant les réhabilitations, durcissant les sanctions contre les marchands de sommeil, et en étendant des dispositifs fiscaux et d'expropriation.
05/07/2024Spécial 80èanniversaire du Débarquement de Normandie...À cette occasion, la chambre des notaires de la Cour d'Appel de Caen a réalisé des podcasts et vidéos qui donnent la paroles à des notaires normands qui ont grandi sous l'occupation.
05/06/2024Création d'entreprise, ce qu'il faut savoirComment choisir le statut de son entreprise, quels sont les pièges à éviter ?
27/05/2024Succession : récupération de l'Allocation de solidar...La récupération de l'ASPA sur succession est une aide sociale destinée aux retraités à faibles revenus, avec des critères d'éligibilité et des modalités de récupération uniques.
24/05/2024Aide sociale à l'hébergement des personnes âgées : l...Depuis le 10 avril 2024, les petits-enfants ne sont plus soumis à aucune contribution financière pour l'aide sociale à l'hébergement des personnes âgées (ASH).

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06/10/2024À la découverte d'Arboretum, le plus grand espace de...Le plus grand campus tertiaire en bois d'Europe, reparti sur un parc de 9 hectares, affiche l'empreinte carbone la plus basse de France.
01/10/2024Immobilier à Lyon : rien ne va plusMalgre un fremissement en debut d'annee, le marche lyonnais tourne au ralenti et les negociations sont de mise.
27/09/2024Voici à quoi ressemble le nouveau pavillon RuinartLa maison de champagne Ruinart a ouvert a Reims le Pavillon Nicolas, ultramoderne et minimaliste, point de mire d'une nouvelle experience d'oenotourisme.
20/09/2024À Fontvieille, pierres et lumière pour le pavillon d...L'architecte Gilles Perraudin signe le Jardin d'Eve, un pavillon d'accueil installe sur le site des carrieres de calcaire provencales.
15/09/2024En immersion avec les vikings à RouenLa Cite immersive viking retrace, que 1 000 m 2 , un siecle d'invasions et la naissance de la Normandie. Et aussi : l'immobilier haut de gamme ne connait pas la crise.
08/09/2024Architecture & immobilier - Coup de jeune pour deux ...JO obligent, deux bassins municipaux ont ete renoves : Georges-Vallerey, a Paris 20 e , et Jean-Eric Bousch, en Moselle. Et aussi : de plus en plus de primo-accedants a Paris.
16/07/2024Côte d'Azur : ces stations balnéaires où l'immobilie...Les trois stations balneaires les plus cheres de France se trouvent toutes dans le Sud, selon une etude de la Fnaim. Les prix de l'immobilier, qui y sont en legere hausse, sont encore plus eleves qu'a Paris.
06/07/2024Architecture : à Bali, bambou rime avec yogaA Bali, le studio Ibuku a concu un espace de yoga et de meditation en connexion avec la nature. Et aussi : Khudi Bari, la mini-maison economique qui se monte et se demonte a la main.
01/07/2024Le rap français s'engage contre le RN avec le morcea... Une vingtaine de rappeurs se reunissent sur un morceau, >, dans le but de denoncer la menace de l'extreme droite avant le second tour des legislatives.
30/06/2024Les gares futuristes du RER EA la Defense et a Neuilly-Porte-Maillot, deux nouvelles stations spectaculaires. Et aussi : quel loyer pour un logement etudiant a Paris ; marchandage a tous les etages.
22/06/2024Architecture & immobilier - Immobilier : à Grasse, l...Cette pepite de l'age d'or provencal est a saisir contre 3,3 millions d'euros. Et aussi : la transformation de la pointe du Grouin, a Cancale ; le montant de l'investissement residentiel en France.
16/06/2024Immobilier : à Marseille, les acheteurs ont la mainApres une activite reduite en 2023, le marche tourne toujours au ralenti. Les delais s'allongent, et les negociations vont bon train. Etat des lieux.

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09/10/2024'''''' '''''' '''''' (Kometa): '''''' ''''' ''' ''''...Онлайн казино Комета – идеальный выбор для азартных игроков Современные технологии открывают перед любителями азартных игр новые горизонты. Платформы, предоставляющие возможность погружения в мир развлечений и ставочных игр, становятся всё более популярными. Эти ресурсы предлагают широкий ассортимент увлекательных активностей, которые можно испытать, не выходя из дома. Особое внимание стоит уделить услугам, которые обещают высокое качество […]
09/10/2024Комета казино рабочее зеркалоРабочие зеркала казино Комета для доступа без ограничений Современные развлекательные платформы предлагают множество возможностей для увлекательного времяпрепровождения. Однако, порой пользователи сталкиваются с трудностями при попытке зайти на свои любимые сайты. Причины могут быть разнообразными – от технических проблем до ограничений на уровне регионов. В таких случаях важно иметь в распоряжении надежные способы обойти преграды и […]
08/10/2024Казино Комета зеркалоОбзор доступности зеркала казино Комета для удобного доступа и игры В мире онлайн-развлечений пользователи часто сталкиваются с проблемами доступа к любимым ресурсам. Существуют ситуации, когда доступ к определённым веб-сайтам становится ограниченным или временно недоступным. Это может быть вызвано различными факторами, от технических сбоев до юридических ограничений. В таких случаях существует решение, позволяющее обойти временные преграды […]
08/10/2024The Most and Least Effective Ideas In star smile mak...Aditya Dental College,Beed 2022 at O/o the DDHS, Villupuram. They will always make sure you are aware of what treatments are provided by the NHS and what treatments you may opt for on a private basis, should you need choose, along with associated costs. Please take a moment to drop us a line. >>I bought […]
08/10/2024Easy Steps To veneers transformation Of Your DreamsMake Appointment At our premium dental clinic in Kolkata, Mazumder Dental Care Centre, we offer a range of dental implant services at affordable prices. Additionally, the bill envisions the establishment of the National Dental Commission, a regulatory body responsible for overseeing dental education institutions and maintaining the ethical standards of dental practice. For instance, the […]
08/10/20243 Kinds Of tooth bleaching in Dwarka: Which One Will...About us SCHEDULE AN APPOINTMENT FOR A COMPLIMENTARY CONSULTATION. So there will always be a backup should any individual team member not be available after a few years. No matter the size of your team, the length of your need, or required timeline, our experienced team members are here to help. The games gets challenging […]
08/10/2024The Ten Commandments Of orthodontic braces treatment...Awarded Best Asian Healthcare Brand Dentistry The friendly staff will assist you in scheduling a convenient date and time for your dental visit. This makes it easy for your practice to control costs. You can pay for your dental treatment by invoice or by instalment, for example. Cavities are all too common and all too […]
08/10/2024Банда Казино Онлайн« Как играть в казино Банда онлайн и выигрывать » Современные игровые платформы представляют собой динамичный мир, где сливаются технологии и развлечение. Эти площадки предлагают игрокам уникальную возможность погружения в мир азартных игр, не покидая пределов собственного жилища. Вместо традиционных заведений, пользователи могут наслаждаться игрой через интерфейсы, которые объединяют удобство и инновации. Интерактивные пространства предлагают не только […]
08/10/2024Как Взломать Banda Casino?Как получить доступ к Банда Казино без авторизации? Внедрение в мир онлайн-гемблинга зачастую ассоциируется с остроумием и тонким анализом. Каждое казино стремится обеспечить надежность своей системы, однако существуют те, кто задается вопросом о возможности определенных действий для увеличения шансов на успех. Один из таких случаев – исследование методов, которые могут обеспечить успешное преодоление механизмов безопасности […]
07/10/2024''''' '''''' '''''' '' ''''''! ''''''''' '''''' ''''...Играйте на деньги в казино Банда прямо сейчас с новой мобильной версией, доступной для всех! В наше время виртуальные развлечения приобретают все большую популярность среди людей, которые ищут ярких эмоций и острых ощущений. В современном цифровом пространстве каждый может найти для себя увлекательный способ провести время, почувствовать прилив адреналина и насладиться настоящим азартом. Представляем уникальную […]
07/10/2024Banda Casino ''''''' ' ''''''' ''''''' '' ''''''' ''...Свежие зеркала для Banda Casino на сегодня как получить доступ к Банда Казино В быстро меняющемся мире онлайн-развлечений пользователи часто сталкиваются с необходимостью находить новые способы доступа к любимым игровым ресурсам. Регулярные изменения в работе сайтов могут затруднить вход в учетные записи, и тогда на помощь приходят альтернативные методы входа. Эти методы позволяют обходить временные […]
07/10/2024Как Выиграть Банда Казино?Как добиться победы в Банда Казино и увеличить свои шансы на успех Разобраться в тонкостях и особенностях игр, предлагаемых на платформах для развлечений, может показаться непростой задачей. Для того чтобы повысить шансы на успех, необходимо учитывать множество факторов и применять различные стратегии. Этот раздел поможет вам разобраться в ключевых аспектах, которые могут значительно повысить ваш […]

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01/01/1970Taux immobilier octobre 2024 Après une pause cet été, la baisse des taux de crédit immobilier semble reprendre depuis début septembre. En octobre, on pourrait voir cette tendance à la baisse perdurer, notamment grâce à la marge obtenue par les banques grâce à la baisse des taux des banques centrales. Découvrez où en sont les taux de crédit immobilier […] L’article Taux immobilier octobre 2024 est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Immobilier septembre 2024 : les chiffres et informat... Où en est le marché immobilier en septembre 2024 ? Voici un résumé des chiffres et des informations à ne pas louper pour ceux qui s’intéressent à ce secteur, que ce soit pour leur activité professionnelle ou dans le cadre d’un projet d’achat ou de vente d’un logement. Taux de crédit immobilier en septembre 2024 […] L’article Immobilier septembre 2024 : les chiffres et informations du mois est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Taux de crédit immobilier en septembre 2024 Comme nous l’avons vu ces dernières semaines, la baisse des taux de prêt immobilier marque le pas. On a quasiment une stabilisation des taux immobiliers moyens et des meilleurs taux sur les 3 derniers mois. Où en sont les taux d’intérêt pour financer l’achat d’un logement ? Une nouvelle baisse des taux est-elle possible en […] L’article Taux de crédit immobilier en septembre 2024 est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Immobilier août 2024 : les chiffres et informations ... Pendant que certains sont en vacances, le marché immobilier continue d’avancer et de nouvelles informations continuent d’apparaître chaque jour. Comme chaque mois depuis des années (Immobilier Danger fête ses 16 ans dans quelques jours !), voici tout ce que vous devez retenir des actualités immobilières en France pour ce mois d’août 2024. La baisse des […] L’article Immobilier août 2024 : les chiffres et informations du mois est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Taux d’emprunt immobilier en août 2024 La baisse des taux de crédit immobilier semble marquer le pas. Les taux immobiliers moyens ne diminuent pratiquement plus et les tendances pour les prochains mois n’annoncent rien de très positif. Voici tout ce que vous devez retenir de l’actualité sur les taux de prêt immobilier en août 2024. Quelles sont les dernières informations sur […] L’article Taux d’emprunt immobilier en août 2024 est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Immobilier juillet 2024 : les chiffres et informatio... L’actualité immobilière est marquée par les impacts des élections législatives surprises. De quoi freiner le début de reprise d’un marché immobilier au ralenti ? La stabilisation des taux et la crainte de les voir remonter peuvent générer de la paralysie et faire ralentir cette reprise. Découvrons tous les chiffres et les informations à retenir sur […] L’article Immobilier juillet 2024 : les chiffres et informations du mois est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Taux de prêt immobilier en juillet 2024 Après plusieurs mois de baisse, les taux de crédit immobilier vont-ils se stabiliser durant l’été 2024 ? C’est ce que nous allons voir ci-dessous après avoir analysé les derniers chiffres sur les taux de prêt immobilier. Nous verrons également qui peut négocier un taux plus bas dans ce contexte. Quelles sont les actualités autour du […] L’article Taux de prêt immobilier en juillet 2024 est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Élections législatives 2024 : quoi pour l'immobilier... Après la dissolution de l’Assemblée Nationale, c’est le grand flou qui règne depuis quelques jours sur l’avenir de la France. Alors qu’un projet immobilier nécessite de la confiance sur les années à venir, nombreux sont ceux qui freinent leur projet en attendant de voir les résultats et les éventuels changements pour l’immobilier et le logement. […] L’article Élections législatives 2024 : quoi pour l’immobilier et le logement ? est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Immobilier juin 2024 : les chiffres et informations ... De nombreux chiffres importants permettent d’illustrer les actualités du marché immobilier en juin 2024. Les dernières publications de l’INSEE sur la baisse des prix de l’immobilier ancien ou sur la baisse des ventes ainsi que les terribles statistiques de la FPI sur les ventes de logements neufs ont de quoi faire parler. Nous verrons également […] L’article Immobilier juin 2024 : les chiffres et informations du mois est apparu en premier sur Immobilier-danger.
01/01/1970Taux de crédit immobilier en juin 2024 En attendant la décision de la BCE sur une future baisse de ses taux directeurs qui permettrait aux taux immobiliers de baisser plus fortement, voyons où en sont les taux de prêt immobilier en juin 2024. Nous commencerons par un point d’actualité sur les derniers chiffres officiels, nous verrons ensuite les retours du terrain et […] L’article Taux de crédit immobilier en juin 2024 est apparu en premier sur Immobilier-danger.

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10/10/2024Projet de loi de finances : TVA chaudières, MaPrimeR...BUDGET. Le gouvernement a présenté, ce 10 octobre 2024, son projet de loi de finances pour 2025. Tour d'horizon des mesures qui concernent le secteur de la construction.
10/10/2024La petite musique de la semaine : vous avez dit "éco...CHRONIQUE. Cette semaine pluvieuse se termine avec un point d'orgue : la présentation tant attendue du budget 2025 du gouvernement Barnier. Alors que les choeurs des parlementaires vont commencer à s'élever, difficile de savoir quel sera le ton de l'accord final...
10/10/2024La prise de conscience sur la rénovation a eu lieu m...EN CHIFFRES. Les Français ont bien compris l'intérêt de réaliser des chantiers de rénovation énergétique pour améliorer le confort de leur logement, selon le dernier baromètre Teksial - OpinionWay consacré au sujet. Mais des freins les empêchent encore de passer à la vitesse supérieure. La méconnaissance des dispositifs d'aide demeure également patente.
10/10/2024Unilin poursuit ses investissements pour le recyclag...ÉCONOMIE CIRCULAIRE. Le fabricant de panneaux mais aussi de revêtements de sols stratifiés va accroître ses capacités de réincorporation des déchets de fibres de bois dans son cycle industriel.
10/10/2024Biogaz, géothermie, biomasse : quelle place pour ces...ÉDITION SPÉCIALE. À l'occasion du Mondial du Bâtiment qui s'est tenu début octobre à Paris, Batiactu s'est intéressé à ces filières ENR qui tentent de se faire une place entre le solaire et l'éolien. Décryptage avec le délégué général du Syndicat des énergies renouvelables, Alexandre Roesch.
10/10/2024Sans abris : 600.000 personnes ont trouvé un logemen...ACCÈS AU LOGEMENT. Depuis la mise en oeuvre du premier plan "Logement d'abord" en 2018, plus de 600.000 sans-abris ont pu trouver un logement.
10/10/2024"Quitte ta passoire", la BD pour parler d'habitat éc...LECTURE. Des architectes et une psychologue s'emparent d'un sujet d'actualité dans cette bande dessinée ludique et engagée. Ils imaginent une nouvelle manière d'habiter, plus durable.
10/10/2024Un nouveau président pour le syndicat Cinov Ingénier...CARNET-NOMINATION. Il y a du mouvement au sein du syndicat Cinov Ingénierie, qui va bientôt organiser son événement professionnel annuel.
10/10/2024Réforme du Zan : un sénateur envisage de déposer une...SOBRIÉTÉ FONCIÈRE. Le groupe de suivi sénatorial sur la mise en oeuvre du Zan dénonce une méthode "au chausse-pied" et propose de lever "temporairement la contrainte" pour répondre à l'urgence de la crise du logement dans certains territoires.
10/10/2024MaPrimeRénov' : l'Anah supprime les avances pour les...ANTI-FRAUDES. À l'issue de son conseil d'administration du 9 octobre 2024, l'Agence nationale de l'habitat (Anah) a décidé de supprimer la possibilité pour les mandataires financiers MaPrimeRénov' et MaPrimeAdapt' de bénéficier d'avances.
10/10/2024La semaine nationale des métiers du BTP bat son plei...MÉTIERS. Lancée ce lundi 7 octobre 2024, la semaine nationale des métiers du BTP bat son plein à travers la France. L'occasion pour les professionnels du secteur de faire connaître leur travail auprès de potentiels candidats.
10/10/2024Assurance-construction : Amig placé en liquidation j...ENTREPRISES. La société d'assurance mutuelle d'Illkirch-Graffenstaden (Amig) a été placée en liquidation judiciaire, nous apprend une décision publiée au Journal officiel du 9 octobre 2024.

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10/10/2024Le bailleur doit-il rapporter la preuve d'un préjudi... Dans une décision du 27 juin 2024 (Cass. 3e civ, 27 juin 2024, n°22-10.298), la troisième chambre civile de la Cour de cassation vient préciser si le bailleur doit rapporter la preuve d'un préjudice, en cas de dégradation de locaux commerciaux, pour pouvoir obtenir une indemnisation. Un sujet très concret dans le cadre des litiges relatifs au droit des baux commerciaux. Contexte Juridique. Lorsque des locaux commerciaux étaient dégradés et que le bailleur réclamait une indemnisation, la Cour de cassation - notamment en 1980 et 2002 - n'exigeait aucune preuve de l'existence d'un préjudice pour le bailleur. Plus tard, elle avait (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/bailleur-doit-rapporter-preuve-prejudice-cas-degradation-locaux-commerciaux,51081.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
07/10/2024Rappel en matière de litiges de voisinage : la tenta... Pour rappel, et depuis le 1ᵉʳ octobre 2023, l'article 750-1 du Code de procédure civile impose donc un préalable obligatoire de conciliation avant toute saisine du juge dans certaines catégories de litiges, dont les conflits de voisinage. Cette obligation vise à inciter les parties à rechercher une résolution amiable avant de recourir à la justice, contribuant ainsi à désengorger les tribunaux. Pour toutes les instances introduites à compter du 1ᵉʳ octobre 2023, l'article 750-1 du Code de procédure civile dispose que : « En application de l'article 4 de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016, à peine d'irrecevabilité que le juge peut prononcer d'office, la demande en justice est précédée, au choix des (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/rappel-matiere-litiges-voisinage-tentative-conciliation-prealable-saisine,51049.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
03/10/2024La garantie de parfait achèvement : tout ce qu'il fa... La garantie de parfait achèvement (GPA) concerne tous les contrats de construction, de rénovation ou de réparation réalisés par une entreprise de bâtiment. Que ce soit pour une maison neuve, des travaux de rénovation ou même des aménagements, cette garantie protège le propriétaire contre les défauts qui apparaissent après la réception des travaux. Voici tout ce que vous devez savoir pour bien comprendre cette garantie et l'actionner. 1. Définition et cadre légal. La garantie de parfait achèvement est un dispositif de protection légal conçu pour protéger le maître d'ouvrage (c'est-à-dire le propriétaire qui fait réaliser les travaux), contre les défauts et désordres signalés à réception par voie de réserves (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/garantie-parfait-achevement-tout-faut-savoir-quand-est-maitre-ouvrage,51022.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

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09/10/2024Logement, centre commercial de Fontvieille, mobilité...Alors que s’ouvrait hier le début de l’examen du 2e budget rectificatif de l’exercice 2024 (en hausse), le nouveau ministre d’État a assuré la continuité de l’action du gouvernement sur les grands projets.
08/10/2024Loyers des gendarmeries impayés: les communes varois...Plusieurs communes des Pyrénées-Orientales à l’Yonne sont confrontées à des retards de paiement des loyers de gendarmeries normalement pris en charge par l’État. Ce que redoutent les maires du Var, dont les communes ne sont pas encore concernées.
08/10/2024Grasse: le bailleur "3F Sud ne respecte ni les locat...À l’agglo, comme au conseil municipal, les élus du groupe Grasse à Tous se sont opposés à l’abattement de taxe foncière pour le bailleur social. Pour des griefs qui ne datent pas d’hier...
01/10/2024"Laissée-pour-compte de la tempête Alex": 4 ans aprè...Presque quatre ans jour pour jour après la tempête Alex, cette sinistrée de 63 ans n’a pas retrouvé de situation stable et cumule les problèmes de santé, d’argent et de logement.
24/09/2024Maison médicale, pôle culturel, logements sociaux......La première pierre de l’opération "Cœur de Ville" a été posée mardi dernier. Ce programme mixte comprend une maison médicale, un pôle culturel, 51 logements sociaux et divers locaux.
20/09/2024"Il faut aider nos actifs de la Côte d'Azur à se log...William Siksik, agent immobilier à Cagnes-sur-Mer et co-président de la FNAIM 06 revient sur la baisse des taux, son impact possible et appelle le gouvernement à agir pour aider les actifs à se loger dans les Alpes-Maritimes.
20/09/2024"Les taux pourraient être à 2% dans un peu plus d'un...Les taux d'emprunt pourraient encore baisser l'année prochaine pour passer sous la barre des 3%. Alors faut-il attendre avant d'acheter son bien immobilier? Des experts analysent la situation et vous répondent.
20/09/2024"Je vais pouvoir négocier", "j'espère une nouvelle b...La baisse des taux d'emprunt est plutôt perçue comme une bonne nouvelle pour les potentiels acquéreurs. Si certains sont optimistes quant à leur futur achat immobilier, d'autres se heurtent au refus des banques ou attendent une nouvelle baisse avant de se lancer
20/09/2024De combien de temps je dispose pour saisir mon assur...De combien de temps je dispose pour saisir mon assurance après une catastrophe naturelle ?
18/09/2024Le ministre d'État Didier Guillaume annonce un nouve...Le ministre d'État Didier Guillaume a annoncé, ce mardi, qu'un second plan national pour le logement fera bientôt l'objet d'une "réflexion". Il le souhaite "plus pragmatique et efficace" que le précédent.
13/09/2024Les taux d'emprunt immobilier ont baissé et vous ven...Dans le cadre de la rédaction d’un article sur le marché de l’immobilier azuréen, nous sommes à la recherche de témoignages de personnes qui se sont décidées, ou vont de décider, car les taux d’emprunt ont baissé.
10/09/2024Inondations, orages... des dépenses "prévisibles pou...Plus que jamais, les réassureurs, qui assurent les risques financiers des assureurs, veulent se concentrer sur les catastrophes naturelles les plus importantes, ouragans ou séisme, et délaissent peu à peu les risques secondaires, tempêtes, neige ou inondations, qui se multiplient avec le réchauffement climatique et coûtent trop cher.

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11/10/2024Le devoir de vigilance environnementale des entrepri...L’entreprise, une source de menaces pour l’environnement – Ici, comme ailleurs, les yeux sont rivés sur la responsabilité climatique de l’entreprise. Les prétoires abondent de requêtes cherchant à la contraindre à réduire ses émissions de gaz à effet de serre (GES)1 ou encore, à lui imposer de réparer les dommages qui en résultent2. Il serait erroné d’y voir une lubie de certaines ONG : sa responsabilité est également recherchée par les États3 et les industriels4. en lire plus
07/10/2024Le parcours du combattant du citoyen-demandeur d'une...La délivrance du permis de construire, cet « outil du quotidien » de l’urbanisme, serait pour le pétitionnaire « un parcours complexe » enfermé dans « un cadre instable », d’après le sous-titre du très récent rapport thématique de la Cour des comptes, rendu public en fin de semaine dernière.  en lire plus
07/10/2024Dérogation, expérimentation, différenciation : pourq...Depuis plusieurs années, les concepts de dérogation, expérimentation et différenciation sont dans l’air du temps. Comme tous ses prédécesseurs, Michel Barnier en a fait une priorité. Un rapport des inspections identifiant les nombreux blocages vient d’être rendu public. Avec cette conclusion : malgré la multiplicité des dispositifs, répondent-ils à un véritable besoin ? en lire plus
04/10/2024Déclaration de politique générale : l'immobilier a u...Lors de sa déclaration de politique générale du 1er octobre 2024, Michel Barnier a présenté les grandes lignes du plan d’action que son gouvernement devrait mettre en œuvre dans le domaine de l’immobilier et spécialement du logement, premier poste de dépense des Français. en lire plus
03/10/2024Panorama rapide de l'actualité « Immobilier » de la ...Sélection de l’actualité « Immobilier » marquante de la semaine du 23 septembre. en lire plus
03/10/2024Double délai de prescription pour l'action judiciair...L’action judiciaire en rétrocession doit être engagée dans le délai de deux mois à compter de la réception de la notification de la décision administrative de rejet et dans le délai de trente ans à compter de l’ordonnance d’expropriation. en lire plus
02/10/2024Exercice du droit de préemption environnemental de l...La mise en œuvre de pratiques agricoles adaptées constitue le moyen privilégié pour atteindre l’objectif environnemental poursuivi par l’exercice du droit de préemption de la SAFER, mais ce moyen n’est pas impératif. en lire plus
01/10/2024Échanges amiables d’immeubles ruraux : sort du bailLes échanges amiables d’immeubles ruraux, même en l’absence d’un périmètre d’aménagement, constituent un mode d’aménagement foncier rural, reposant sur le principe d’équivalence des attributions, dès lors les coéchangistes ne peuvent déroger, sans l’accord du preneur, au report du bail rural sur les parcelles acquises par le bailleur. en lire plus
01/10/2024Modalités d'appel et de répartition des cotisations ...Les cotisations issues du fonds de travaux sont appelées au même rythme que le budget prévisionnel et ne sont pas réparties à proportion des provisions de ce budget incombant à chaque copropriétaire, mais comme les charges relatives à la conservation, à l’entretien et à l’administration des parties communes. en lire plus
30/09/2024Bail emphytéotique : action en garantie décennale co...Les qualités à agir en responsabilité décennale et en réparation par suite des désordres affectant un ouvrage donné à bail emphytéotique sont transférées du bailleur au preneur, quand bien même les malfaçons auraient affecté les travaux réalisés à la demande de ce dernier sur le bien du bailleur avant la conclusion de l’emphytéose. en lire plus
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